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Marques déposées par monsieur Ruben Naccache
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La Goulette
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Goulette
M. Ruben Naccache
M. Martin Iscovici
M. Tom Levy

Numéro de dépôt :
4109696
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Goulette de Ruben Naccache

Présentation de la marque La Goulette

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2014 par monsieur Ruben Naccache, monsieur Martin Iscovici, monsieur Tom Levy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Goulette »

Les déposants sont monsieur Ruben Naccache domicilié(e) 14 rue duban, Naccache - 75016 - Paris - France, monsieur Martin Iscovici domicilié(e) 49 rue du ranelagh - 75016 - Paris - France, monsieur Tom Levy domicilié(e) 13 Villa Scheffer - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ruben Naccache domicilié(e) 14 rue duban, Naccache - 75016 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 34


M. Ruben Naccache - 14 rue duban, Naccache - 75016 - Paris - France

M. Martin Iscovici - 49 rue du ranelagh - 75016 - Paris - France

M. Tom Levy - 13 Villa Scheffer - 75116 - Paris - France


M. Ruben Naccache - 14 rue duban, Naccache - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679967 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.